La formule Epsil Performance EP4
Avec la formule EP4, vous bénéficiez d’une couverture optimale sur l’ensemble des postes avec des prestations
élevées.
| Adhésion possible de 18 à 89 ans. Le tableau de prestations comprend le remboursement du Régime Obligatoire exprimé en % de la base des Régimes Obligatoires (RO) | ||
| Hospitalisation secteur conventionné | EP4 | |
| Frais de séjour (y compris maternité)(1) | 225 % | |
| Forfait journalier hospitalier (2) | Frais réels | |
| Frais de séjour et honoraires en rééducation fonctionnnelle, maison de repos, convalescence (suite à hospitalisation) (1)(3) | 100 % | |
| Chirurgie et anesthésie (y compris maternité) pour les médecins adhérents au CAS**(ATM – ADC hors dentaire – ADE) | 225 % | |
| Chirurgie et anesthésie (y compris maternité) pour les médecins non adhérents au CAS**(ATM – ADC hors dentaire – ADE) | 200 % | |
| Chambre particulière (4) (hors ambulatoire) | 65 € /jour | |
| BONUS FIDÉLITÉ | à compter de la 2e année d'adhésion | 70 € /jour |
| Lit accompagnant (4) | 15 € /jour | |
| BONUS FIDÉLITÉ | à compter de la 2e année d'adhésion : Frais de télévision | 5 € /jour |
| Frais de transport | 150 % | |
| Hospitalisation secteur non conventionné | EP4 | |
| Frais de séjour (y compris maternité) (1) | 100 % | |
| Forfait journalier hospitalier (2) | 100 % | |
| Chirurgie et anesthésie (y compris maternité – hors chirurgie dentaire) | 100 % | |
| Dentaire | EP4 | |
| Soins dentaires, Inlays -Onlays et parodontologie remboursés par le RO(SDE – ADA – ADC dentaire – ADI – ATM – AXI – INO – END – TDS) | 150 % | |
| Prothèses dentaires, Inlay-Core, implantologie et orthodontie remboursés par le RO(PAM – PAR – PFC – PFM – RPN – PDT – ICO – IMP) et (TO – ORT) | 250 % | |
| BONUS FIDÉLITÉ | à compter de la 2e année d'adhésion : Frais de télévision | 265 % |
| à compter de la 3e année d'adhésion et suivantes : | 280 % | |
| Plafond dentaire (hors soins) (5) | 1000 € | |
| Optique acceptée ou refusée par le RO (6) | EP4 | |
| Monture et verres (équipement)** : | ||
| - Équipement à verres simples ou équipement avec un verre simple et un verre complexe ou très complexe | 200 € | |
| - Équipement avec des verres complexes ou très complexes | 300 € | |
| NOUVEAU ! | Bénéficiez du réseau Carte Blanche avec plus de 7 700 opticiens partenaires (7) | Zéro reste à charge(7) |
| dont monture au sein de l'équipement limitée à : | 150 € | |
| Lentilles (par an) (y compris lentilles jetables) | 100 € | |
| Consultation et pharmacie | EP4 | |
| Pharmacie | 100 % | |
| BONUS FIDÉLITÉ | à compter de la 2e année d'adhésion : Forfait pharmacie non remboursée par le RO | 25 € |
| Médecins généralistes ou spécialistes pour les médecins adhérents au CAS** | 150 % | |
| Médecins généralistes ou spécialistes pour les médecins non adhérents au CAS** | 130 % | |
| Auxiliaires médicaux | 125 % | |
| Actes techniques médicaux (CAS** et non CAS**) (ATM – ADC hors dentaire – ADA) | 100 % | |
| Analyses – actes de biologie | 125 % | |
| Imagerie médicale pour les médecins adhérents au CAS** (ADI – ADE) | 125 % | |
| Imagerie médicale pour les médecins non adhérents au CAS** (ADI – ADE) | 105 % | |
| Médecines naturelles (forfait annuel)(Ostéopathie, Chiropractie, Etiopathie, Acupuncture, Homéopathie, Pédicure) | 70 € | |
| BONUS FIDÉLITÉ | à compter de la 2e année d'adhésion : | 80 € |
| Prestations diverses | EP4 | |
| Prothèses et appareillages (petit appareillage et accessoires) | 150 % | |
| BONUS FIDÉLITÉ | Forfait supplémentaire à compter de la 2e année d'adhésion : | 40 € |
| BONUS FIDÉLITÉ | Forfait supplémentaire à compter de la 3e année d'adhésion et suivantes : | 60 € |
| Prothèses orthopédiques, auditives, capillaires, mammaires et grand appareillage | 150 % | |
| Services | EP4 | |
| Délai d’attente | Aucun | |
| Questionnaire de santé | Aucun | |
| Tiers payant national – Remboursements automatisés (télétransmission) | Oui | |
| Prestations d’assistance auprès de FILASSISTANCE | Oui |
- Tableau non contractuel (se référer à la notice d'information EQC054CTG_EP_04/2016 en vigueur valant conditions générales)
- Aucun délai d’attente pour toutes les formules.
- Aucun questionnaire médical.
- -7 % pour un tarif couple ; -10 % si au moins 1 enfant (y compris famille monoparentale) ; -10 % pour les TNS et exploitants agricoles ; Gratuité du 3e enfant jusqu’au 5e inclus ; Régime Alsace-Moselle : -40 % pour les formules EP1 et EP2 et -30 % pour les formules EP3 et EP4.
- L’Assureur des garanties santé est L’ÉQUITÉ.
- À l’exclusion du forfait optique (monture + verres), vos forfaits sont valables par année civile d’adhésion et par assuré, ils ne sont pas cumulables d’une année sur l’autre. Vos remboursements sont toujours effectués déduction faite du remboursement de la Sécurité sociale dans la limite de la formule choisie. Dans tous les cas, les remboursements sont limités au montant de la dépense réelle en Euro. (Contrat responsable en application de la loi N° 2004-810 du 13 août 2004) – Hors parcours de soins, la majoration du ticket modérateur, et la franchise de 8 € ainsi que les franchises sur les boîtes de médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires prévues à l’art. L 322-2 du Code de la Sécurité sociale ne sont pas pris en charge conformément au décret N° 2005-1226 du 29 septembre 2005.
- Sauf mention contraire, seules les prestations ayant données lieu à un remboursement du régime obligatoire ouvrent droit à un remboursement complémentaire. Hors parcours de soins ou en l’absence de déclaration à la Sécurité sociale du choix de son médecin traitant, il convient de retirer aux montants exprimés ci-dessus la majoration du Ticket Modérateur prévue par les textes et en vigueur à la date des soins. Ce montant d’honoraires ne peut en aucun cas faire l’objet d’un remboursement. Sauf mention particulière, les garanties ne concernent que les prestations acceptées par la Sécurité sociale et le secteur conventionné.
- (1) Limité à hauteur de la garantie pendant une durée déterminée (10 jours par an et par assuré pour les établissements et services de psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilés, 30 jours en rééducation fonctionnelle, maison de repos, maison de convalescence, soins de suite et de réadaptation (SSR), unités de soins de longue durée (USLD) et établissements d’hébergement pour personnes âgées) puis réduite à 100 % du tarif de responsabilité, par an et par assuré.
- (2) Illimité, à l’exception des unités de soins de longue durée (USLD), des établissements d’hébergement pour personnes âgées, des établissements médico-sociaux et des établissements ne relevant pas des soins de suite et de réadaptation (SSR) où la durée est limitée à 30 jours.
- (3) La chambre particulière n’est pas prise en charge.
- (4) Prise en charge par an et par bénéficiaire, pour une durée limitée à 30 jours. La chambre particulière et le lit accompagnant ne sont pas pris en charge dans les établissements ou services suivants : psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilés, cures de désintoxication en cas d’alcoolisme ou de toxicomanie, maisons de rééducation, de repos, de convalescence, soins de suite et de réadaptation (SSR), unités de soins de longue durée (USLD) et établissements d’hébergement pour personnes âgées.
- (5) Au-delà du plafond, la garantie est réduite à 100 % du tarif de responsabilité.
- (6) Les montants indiqués incluent la prise en charge du ticket modérateur. Pour l’ensemble des formules, à l’exception de la formule EPSIL PERFORMANCE 1, la prise en charge est limitée à un équipement (deux verres et une monture) par période de deux ans, sauf pour un mineur ou en cas d’évolution de la vue où la période est réduite à un an. Le forfait attribué pour la monture ne pourra pas excéder 150 €. Ces périodes s’apprécient à compter de la date d’effet du contrat.
- (7) Retrouvez plus de précisions en page 4 de la présente notice d'information.
- (8) Pour la formule EPSIL PERFORMANCE 1, les lentilles refusées par le RO ne font pas l’objet d'un remboursement complémentaire.
- *Jusqu’au 31 décembre 2016, ce plafond de remboursement est porté à 205 % de la base de remboursement de la Sécurité sociale.
- **CAS : Contrat d'Accès aux Soins
- *Verres simples : verres simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries. Verres complexes : verres simple foyer dont la sphère est hors zone de - 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs. Verres très complexes : verres multifocaux ou progressifs sphérocylindriques dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00 dioptries.
Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM)
| ADC : Actes de chirurgie ADA : Actes d’anesthésie ADI : Actes d’imagerie ADE : Actes d’échographie ATM : Actes Techniques Médicaux AXI : Prophylaxie bucco-dentaire END : Actes d’endodontie | ICO : Inlay-Core INO : Actes Inlay-Onlay IMP : Implantologie ORT : Orthodontie médecin PAR : Prothèses amovibles définitives résine PAM : Prothèses amovibles définitives métalliques PDT : Prothèses dentaires provisoires | PFC : Prothèses fixes céramiques PFM : Prothèses fixes métalliques SDE : Soins dentaires TDS : Parodontologie TO : Orthodontie RPN : Réparation sur prothèses |
Votre formule Epsil Performance
Les + garanties EP4
- Frais réels pour le forfait journalier hospitalier
- 225% pour les honoraires chirurgicaux (médecins adhérent CAS)
- 250% sur les prothèses dentaires acceptées par le Régime Obligatoire
- Un forfait monture + verres tous les deux ans entre 200 € et 300 € ainsi que 100€ annuel pour les lentilles
- Forfait annuel de 70 € pour les médecines naturelles
*secteur conventionné ; CAS : Contrat d'Accès aux Soins